Tribune

Dans quelques années, certains conteurs (ou comptables) devraient être inspirés par les récentes années domaniales à Paris pour développer le roman-fleuve de la propriété publique, cette métonymie d’une puissance publique qui « se donne à contempler, voire se met en scène » ¹. Surferait-on dessus, les vagues domaniales auront quoi qu’il en soit drainé leur lot de polémiques : à l’écume (environ 15 700 km de Bora- Bora…), d’aucuns se souviendront du fiasco Véli’b – Auto-lib’ ; des berges rive-droite et de leurs contentieux ; de la disparition des trottinettes ; des terrasses éphémères post-covid devenues immortelles ; ou de l’incessibilité du Parc des Princes, l’édile ne croyant pas plus aux départ du club hôte qu’à celui de ses habitants… Pipo ou non, après les oiseaux et les chiens ², la doctrine pourrait bientôt revisiter le joueur de flûte d’Hamelin et s’intéresser à d’autres espèces, leur nombre étant, paraît-il, trois fois supérieur aux résidents. C’est toujours plus fort (plus haut…) que ces semaines ont été le bal de ces valses contemporaines (« Et Paris qui bat la mesure… »), où, à force de marquer trop fermement les trois temps de l’environnementalisation, de la valorisation et de la démocratisation domaniale, nul ne sait plus danser.

Sur le premier volet, on s’armera de quelques doutes (« Je ne sais, ne sais, ne sais pas pour- quoi... ») sur la faisabilité d’une baignade estivale dans la Seine pour nos athlètes, illusion propre à faire pâlir de corrosives et parodiques publicités 1990’s trop (in)connues (« La Seinoise : déclarée d’intérêt public très intéressant par le maire de Paris qui voit en elle encore plus de richesses. À consommer avec beaucoup de modération »). Les derniers relevés restent « proprement » alarmants et, quoi qu’il en coûte, le dérèglement pourrait toujours venir… du climat, des précipitations en amont pouvant tout faire tout tomber à l’eau.

Sur le deuxième aspect, la locataire de l’Hôtel de ville n’aura jamais perdu de vue… la valorisante visée. Qu’on se souvienne de sa volonté (avortée) de soumettre à redevance le chantier de reconstruction de Notre-Dame ou, encore, des privatisations grandioses de l’espace public consenties à la fashion Week. La (vraie) « Dame de fer » aura, en tout état de cause, connu un mouvement de grève. Et pour cause, actionnaire à 99 % de la Sete, SPL gérant la Tour Eiffel, la ville de Paris entend faire passer de 8 à 50 millions la redevance : on connaissait déjà les SPL tentaculaires ; voilà qu’on en découvre… de cannibales. Tout ceci alors même que, depuis l’épisode covid-19, la Sete accumule 130 millions de dette et autant de dépenses en vue d’assurer son entretien, des traces de plomb ayant été retrouvées sur la Tour… nul n’ignorant, naturellement, les propriétés de transformation du métal.

Il restera à prendre un savoureux cocktail des trois ingrédients pour, peut-être, approcher le pire. En septembre prochain, le tarif de stationnement des SUV à Paris sera triplé (18 €/h), la votation du 4 février ayant recueilli 54,5 % de suffrages favorables … par 5,6 % du corps électoral. Autant dire que l’alibi démocratique et la caution environnementale auront quelque mal à faire passer la pilule.

Ne désespérons pas le lecteur parisien ! On vous a promis l’enfer pour cet été olympique ? Rassurez-vous, les bouquinistes, eux, ne seront pas délogés des quais pour cause de cérémonie d’ouverture et il sera loisible de « jeter un œil sur les quatrièmes de couverture ». Le libraire (après le plombier polonais et le cafetier mis en concurrence) méritera plus que jamais une étude « administrativiste ». Consentez tout de même un regard, égal, sur leur règlement de voirie (l’instrument mériterait plus ample attention doctrinale) car, en méconnaissance totale du CGPPP, ce dernier ne prévoit depuis des décennies le versement… d’aucune redevance.

1. Ph. Yolka, Droit des biens publics, LGDJ, 2e éd., § 8. ↩︎
2. A. Virot-Landais, Le pigeon, un occupant préoccupant du domaine public urbain : AJDA 2013, p. 1147 – P. Cassia, Le chien dans l’espace public municipal : BJCL 2003, pp. 319 et 394. ↩︎

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